• D'« Abstention » à « Zone économique exclusive » en passant par « Droits de l'homme », « Génocide », « Guerre », « Immunités », « Règlement des différends », « Responsabilité » ou « Veto », le professeur Denis Alland fournit un exposé concis, parfois critique, de cent notions parmi les plus centrales du droit international public.

    Donnant à voir, au-delà de simples définitions, les défis qui se profilent derrière les mots, cet abécédaire permet un premier accès rapide à une discipline absolument centrale pour la compréhension du monde contemporain. Sont abordés les aspects formels, tels que la formation des règles (« Coutume », « Principes généraux », « Traité »...), autant que les éléments structurants de la société internationale (« État », « Frontière », « Organisation internationale », « Sujet », « Territoire »...), ou bien encore les termes déterminants de la pratique internationale et des débats auxquels elle donne lieu (« Annexion », « Communauté internationale », « Négociation », « Légitime défense », « Sanctions »...). Un index détaillé et de nombreux renvois facilitent les lectures transversales.

    Professeur de droit international à l'université Panthéon-Assas et membre de l'Institut des hautes études internationales, Denis Alland est l'auteur de nombreux ouvrages, dont un Manuel de droit international public (Puf, 8e éd., 2021). Il a également codirigé, avec le professeur Stéphane Rials, le Dictionnaire de la culture juridique (Puf, 2003).

  • « Ce livre est à mettre entre toutes les mains, il doit circuler en tous lieux, il est pour tous les âges. Il est notre bouclier contre la barbarie. Il est un outil pour lutter contre les idées qui font perdre à certains leur humanité. » Fabienne Kriegel, Directrice des Editions du Chêne.



    Début 2015, en réaction à l'attentat de Charlie Hebdo, les Éditions du Chêne ont décidé de publier la Déclaration universelle des droits de l'homme en beau livre illustré.

    Le propos : relire ces 30 articles capitaux à la lumière d'illustrations qui rappellent l'importance et la force de l'image.

    Trente-deux artistes contemporains illustrent les 30 articles de la Déclaration universelle des droits de l'homme et donnent corps à ce texte fondamental, pilier de notre patrimoine.

    Liberté, égalité, éducation, vie privée. Autant de thèmes essentiels également explicités au travers d'une sélection de textes d'écrivains, philosophes ou hommes politiques d'hier et d'aujourd'hui.

    Suite aux attentats du 13 novembre, les Éditions du Chêne ont décidé de publier dès le 7 décembre 2015 une version poche à 2,90 € de ce beau livre pour le rendre accessible au plus grand nombre.

    Les 30 articles illustrés par :

    Rébecca Dautremer, Christophe Lautrette, Carlos Felipe León, Camille André, Gérald Guerlais, Maël Gourmelen, Lulu d'Ardis, Alexandre Puvilland, Caroline Piochon, Cyrille Bertin, Louis Thomas, Reuno, Sylvain Frécon, Sébastien Mourrain, Marc Boutavant, Kness, Lionel Richerand, Maumont, Luc Desmarchelier, Aline Bureau, Marc Lizano et Carole Trébor, Grégory Blot, Julien Rossire, Yasmine Gateau, Nicolas Bannister, Pascal Valdés, Sébastien Pelon, Nicolas Duffaut, Béatrice Bourloton, Jazzi, Pierre Alary.

  • Pour comprendre les règles juridiques qui régissent les rapports internationaux.

    Le droit international public correspond à l'ensemble des règles juridiques qui régissent les rapports internationaux entre sujets indépendants. C'est un droit sans législateur, aux effets relatifs et à portée variable.
    Dans la société internationale d'aujourd'hui marquée par la globalisation des relations et par le morcellement des structures, il est essentiel d'avoir les repères que constituent le droit des traités, des espaces, de la guerre, de la paix, des personnes... pour constater que ce n'est pas le droit qui manque, mais que ce sont les États qui manquent à leurs droits.
    Ce livre constitue une synthèse ordonnée, complète et accessible du droit international public.

    Un index alphabétique et une bibliographie sélective sont disponibles en fin d'ouvrage.

  • Institutions de l'Union européenne Nouv.

    Pour mieux comprendre le fonctionnement des Institutions de l'Union européenne.

    Le système institutionnel de l'Union européenne se distingue des systèmes institutionnels des pays membres (27 depuis la sortie du Royaume-Uni - Brexit - le 30 janvier 2020), et se caractérise en particulier par l'absence de séparation véritable des pouvoirs exécutifs et législatifs. Chaque institution de l'UE possède sa propre organisation et agit dans les limites des attributions qui lui sont conférées par les traités. Ces institutions pratiquent entre elles une coopération loyale.

    Cet ouvrage est une présentation des Institutions de l'Union européenne pour mieux faire comprendre leur fonctionnement.

  • Union européenne Nouv.

    Pour tout connaître de l'Union européenne, de sa construction à son fonctionnement actuel (Institutions et Politiques).

    10 Fiches pour présenter de façon synthétique et pratique toutes les facettes de l'Union européenne (UE) : les grandes dates de sa construction, les institutions (politiques et financières), les compétences de l'UE, les politiques européennes, les finances et le budget de l'UE.

    Cette nouvelle édition 2021 intègre les dispositions du nouveau cadre financier pluriannuel (2021-2027) ainsi que les mesures prises suite à la crise liée à la pandémie de Covid-19.

  • Droit international privé Nouv.

    Une présentation des principes essentiels du droit international privé.

    La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable compte tenu de la multiplication des relations privées internationales. Cette branche du droit, en constante évolution due à son européanisation croissante, permet de déterminer la juridiction internationalement compétente pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer ; elle mesure également l'efficacité internationale des jugements et exécution. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des principes qui régissent la condition des étrangers en France.
    Cette nouvelle édition 2021-22, conforme au programme, intègre les conséquences du Brexit en droit international privé ainsi que les conséquences de la COVID-19 sur le droit international privé et des évolutions jurisprudentielles et normatives du droit national.

  • Signée le 4 novembre 1950, entrée en vigueur le 3 septembre 1953, la Convention européenne des droits de l'Homme, inspirée par la Déclaration universelle des droit de l'Homme de 1948, est aujourd'hui le modèle le plus perfectionné de garantie effective des droits de l'Homme, par le contrôle judiciaire du respect de leurs droits. Il s'agissait d'établir un ordre public des démocraties d'Europe. L'originalité du système résidait dans son caractère évolutif et souple, qui a été progressivement renforcé à travers les réformes successives. La Convention a eu un indéniable effet d'entraînement de l'ensemble des pays européens pour une meilleure défense des droits de l'Homme.

  • La connaissance du droit international privé est aujourd'hui indispensable, compte tenu de la multiplication des relations privées internationales. Cette branche du droit permet en effet de déterminer le tribunal compétent pour statuer sur les litiges ayant un caractère international et d'individualiser la loi que le juge doit appliquer. Elle traite par ailleurs du droit de la nationalité et des principes qui régissent les conditions des étrangers en France.

    Cet ouvrage est une synthèse claire et structurée d'une matière réputée difficile et obscure. Il met l'accent sur les principes issus du droit de l'Union européenne, qui ont profondément renouvelé la matière. Cette nouvelle édition est à jour des récentes évolutions législatives.

    L'ouvrage présente en deux parties le droit international privé, matière réputée, à juste titre, difficile :
    . la première partie présente les conflits de lois : méthode directes, approche conflictualiste, méthode des conflits de lois, application de la loi désignée par la règle de conflit ;
    . la seconde partie présente les conflits de juridictions : compétence directe, compétence indirecte et effets des jugements étrangers.

  • Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine. Si les États en sont les sujets originaires, ils ont perdu le monopole des relations internationales qui fut longtemps le leur, concurrencés qu'ils sont désormais par les organisations internationales et la promotion de sujets internes dans le domaine des droits de l'homme, des investissements internationaux ou de la responsabilité pénale internationale. Le consentement des États - exprimé par diverses sources (traités, coutumes) et procédés (actes unilatéraux, etc.) - conduit à former les obligations et droits internationaux qui constituent la trame essentielle du droit international public. Ce dernier est appelé de façon de plus en plus pressante à s'appliquer dans la vie quotidienne des sujets internes, c'est pourquoi l'accent est mis sur la question de son application dans le droit interne, devenue capitale. Par ailleurs, cet ouvrage expose l'essentiel des régimes de responsabilité internationale, des sanctions internationales et du règlement pacifique des différends.

  • Les sujets du droit international public, les modes de formation de ses normes, leurs conditions d'application, domaines d'intervention et leurs finalités sont les grands thèmes traités dans cet ouvrage, devenu une référence.
    Cette nouvelle édition intègre les enseignements de la jurisprudence internationale et de la pratique internationale des deux dernières années. En dépit de la crise du multilatéralisme, qui s'est encore accentuée depuis 2018, les juridictions internationales ont fait montre de constance, parfois d'audace, en particulier s'agissant de la situation des Rohyingya au Myanmar. Il en sera fait état dans cette nouvelle édition. Celle-ci comportera en outre un chapitre introductif sensiblement renouvelé, pour tenir compte des changements profonds que connaissent la société internationale et l'ordre juridique international depuis quelques années.
    /> L'ouvrage pourra être utilement complété par le recueil des Grands textes de droit international public (des mêmes auteurs).

  • Cet ouvrage présente une introduction générale à la fois claire et vivante, riche de données précises et de références pédagogiques, sur la nature et la portée des grandes problématiques du droit international contemporain.
    Le but premier de l'ouvrage est de rappeler les fondamentaux du droit international moderne, notamment dans le cadre des Nations Unies, pour rendre intelligibles les mutations rapides qui sont en cours sous nos yeux.
    Cette onzième édition prend en compte les développements les plus récents dans un monde en pleine mutation : retour à l'unilatéralisme des États aux dépens des institutions internationales, conflits asymétriques, objectifs du développement durable...
    Il constitue une synthèse des forces et des limites du droit dans le monde du XXIe siècle, qu'il s'agisse des enjeux de la globalisation ou des défis du terrorisme, de la réforme des Nations Unies ou du développement de la justice internationale. Selon le principe de la collection « HyperCours », des outils pédagogiques, des schémas et des cartes viennent prolonger la réflexion sur des documents d'actualité et sur des thèmes essentiels. L'ouvrage offre ainsi autant de pistes pour une lecture à plusieurs niveaux, de l'initiation d'un public désireux de comprendre le cadre juridique des débats internationaux à une spécialisation plus poussée pour les étudiants en droit et en science politique.

  • Cet ouvrage a pour objectif d'exposer aussi simplement que possible le droit international privé, matière réputée difficile. Il présente les trois objets du droit international privé enseignés en L3 et en M1 dans les facultés de droit : les conflits de lois, les conflits de juridictions, la nationalité et la condition des étrangers. La première partie est consacrée aux principes généraux des conflits de lois et de juridictions; la deuxième expose l'application de ces principes aux différentes matières du droit privé ; la troisième aborde la nationalité et la condition des étrangers. L'exposé du droit positif, et spécialement en ce domaine de la jurisprudence, a été privilégié. Cette neuvième édition intègre l'évolution de la jurisprudence jusqu'au 31 janvier 2021, à la fois celle des juridictions françaises, mais aussi celle des Cours européennes, la CJUE et la CEDH. La multiplication des Règlements européens, en matière de compétence, Bruxelles I et I bis, Bruxelles II, Il bis et bientôt II ter, et, en matière de loi applicable, les Règlements Rome I sur la loi applicable aux obligations contractuelles, Rome II sur la loi applicable aux obligations extracontractuelles, Rome III sur la loi applicable en matière de divorce, le Règlement Aliments, le Règlement Successions et les Règlements Régimes matrimoniaux et Partenariats enregistrés, entraîne une jurisprudence de plus en plus fournie de la Cour de justice en droit international privé.

  • En décembre 2015, la France accueillait la 21e conférence des Nations Unies sur les changements climatiques (COP21). Lors de la conférence environnementale organisée en novembre 2014, le Président de la République a émis le souhait que soient posés "les droits de l'Humanité, c'est-à-dire le droit pour tous les habitants de la Terre à vivre dans un monde dont le futur n'est pas compromis par l'irresponsabilité du présent".
    Cet ouvrage se propose de faire découvrir les 26 articles capitaux de cette déclaration à vocation universelle, à la lumière d'illustrations qui rappellent l'importance et la force de l'image. Pour prolonger la réflexion, il sera enrichi d'extraits des principaux textes fondateurs sur les questions humanitaires et environnementales (déclarations fondatrices de Rio, de Stockholm) ainsi que de textes historiques, politiques, littéraires, philosophiques...

  • Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les Droits de l'homme ont profondément transformé le droit d'asile. Conçu jusque-là comme un droit de l'Etat souverain d'accorder, sur son territoire, sa protection à qui il le souhaitait, il s'affirme désormais comme un " droit à l'asile ". Mais en la matière, les Etats n'ont pas complètement renoncé à leur souveraineté, même si en Europe, cette compétence est reconnue à l'Union.
    Il en résulte une tension fondamentale d'un droit qui est à la fois un droit de l'Etat et un droit de l'individu. Ce sont ces dynamiques et ces tensions que Catherine Teitgen-Colly s'attache à comprendre, en retraçant l'histoire du droit d'asile, et en passant en revue ses modalités de mise en oeuvre, mais aussi les interrogations qu'il suscite aujourd'hui. Elle n'ignore donc rien des défis que constituent les besoins nouveaux des demandeurs d'asile, mais aussi, à l'inverse, l'affirmation de plus en plus ferme de souverainetés nationales, porteuses de revendications identitaires.

  • Le présent ouvrage propose d'étudier, de manière précise, l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne.
    L'ouvrage développe ce droit institutionnel autour de trois grands axes :
    - le système institutionnel dans son entièreté (institutions, organes et procédures d'adoption des actes) ;
    - l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ;
    - le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union).
    Cette 6e édition intègre les conséquences institutionnelles du Brexit ainsi que les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, tout en insistant sur les aspects introduits ou profondément réformés par le traité de Lisbonne : catégorisation des compétences, nomenclature des actes, procédure de révision, mécanisme des coopérations renforcées, finances de l'Union.
    Les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant.
    L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent acquérir ou approfondir les connaissances requises en droit institutionnel de l'Union, étudiants de licence et master ou candidats aux différents concours ou examens d'entrée, ainsi qu'à ceux soucieux de rester à jour dans une discipline en constante évolution.

  • Cet ouvrage a pour objet de présenter les Institutions de l'Union européenne et a pour ambition de faire mieux comprendre le fonctionnement de ces institutions en développant successivement de façon synthétique et structurée :
    .les traités européens et la construction européenne ;
    .les acteurs institutionnels de l'Union européenne : le Conseil européen ; le Conseil ; la Commission européenne ; le Parlement européen ; la Cour de justice ; la Cour des comptes ; les institutions de l'Union économique et monétaire ; les autres organes de l'Union européenne ;
    .les actes juridiques de l'Union européenne : les différentes sources du droit de l'Union européenne ; les principes applicables aux actes juridiques de l'Union.

    Le livre tient compte des évolutions les plus récentes de la construction (ou déconstruction) européenne.

  • Pour mieux appréhender le socle de la construction européenne formé par les traités européens Ce livre a pour ambition de présenter de façon synthétique et pratique les traités européens qui rythment l'histoire de la construction de l'Union européenne. Rédigé sous la forme de 13 fiches thématiques, il présente tous les grands traités européens y compris ceux conclus hors du cadre communautaire (accords de Schengen du 14 juin 1985 et du 19 juin 1990, TSCG). Chaque fiche traite de l'origine historique, de la forme, du contenu et de l'application de chaque traité:
    . Traité CECA de 1951.
    . Traité CEE de 1957.
    . Traité CEEA de 1957.
    . Traité de fusion des exécutifs de 1965.
    . Accord de Schengen de 1985.
    /> . Acte unique européen de 1986.
    . Convention de Schengen de 1990.
    . Traité de Maastricht de 1992.
    . Traité d'Amsterdam de 1997.
    . Traité de Nice de 2001.
    . Traité de Lisbonne de 2007.
    . Traité TSCG de 2012.
    . Autres traités européens.

  • Le droit international privé est la discipline juridique qui a pour objet l'ensemble des relations transnationales entre personnes privées.

    La matière a subi, ces dernières années, de très profonds changements, essentiellement dus à son européanisation croissante.
    Ces changements ont non seulement bouleversé le contenu des règles applicables mais, ce faisant, ils ont également renouvelé considérablement les méthodes traditionnelles.

  • Dans un monde surpris par l'ubiquité de ses acteurs économiques et la fluidité des échanges, le droit international privé est un excellent réflecteur des transformations de la société. Au coeur même des controverses sur le rôle de la norme juridique et l'accès au juge, cette discipline analyse, depuis les temps les plus reculés, « le phénomène de la frontière » et coordonne la diversité des lois et des juges.
    Ce manuel s'adresse aux étudiants, mais aussi aux praticiens de plus en plus confrontés aux difficultés très concrètes de l'internationalisation du contentieux. Il intègre tous les instruments du droit international privé de l'Union européenne (y compris le règlement Bruxelles II bis refondu), les évolutions liées à l'essor des droits fondamentaux, les dernières réformes sur le droit des étrangers (loi du 10 septembre 2018) et les impacts dans les relations privées internationales de la consécration en droit français du divorce extrajudiciaire par consentement mutuel.
    En conformité avec les programmes universitaires et ceux de l'examen d'entrée au CRFPA et du concours de l'ENM, sont exposés :
    - un chapitre préliminaire, « Premiers repères », qui a été conçu comme une présentation concise mais complète des règles applicables aux principales questions (les personnes, les biens, les obligations, les rapports de famille patrimoniaux) ;
    - une première partie sur les relations privées internationales (conflits de lois) ;
    - une deuxième partie sur le procès civil international (conflits de juridictions) ;
    - une troisième partie sur les sujets des relations privées internationales (nationalité et condition des étrangers).

  • Depuis ces dernières décennies, les facilités toujours plus grandes de transport et de communication ont entraîné une internationalisation du droit, qui accroît d'autant l'intérêt du droit international privé. À cela s'ajoute l'influence du droit communautaire, qui conduit parfois à transformer profondément la perception que l'on pouvait avoir de la matière.
    Cet ouvrage étudie tour à tour la théorie générale des conflits de lois, son application spéciale, les conflits de juridictions (compétence internationale des tribunaux et effets des jugements étrangers) et, enfin, les règles matérielles, relatives à la nationalité et à la condition des étrangers.
    Ce manuel s'efforce de toujours mener cette étude avec le plus grand souci de la pédagogie et de l'actualité récente.

  • Une présentation du Droit international public qui régit les relations de la société internationale.

    Le Droit international public a pour objet de réglementer les relations au sein de la société internationale. Ce droit ne s'intéresse qu'aux rapports entre sujets de Droit international, c'est-à-dire principalement les États et plus récemment les organisations internationales. Cet ouvrage permet à l'étudiant d'avoir une vue d'ensemble du Droit international public, en présentant successivement :
    . les modes de formation de ce droit (traités, coutume, principes généraux, actes unilatéraux, moyens de détermination des règles de droit, droit international et interne) ;
    . les acteurs de la société internationale (État, organisations internationales, ONG et personnes privées) ;
    . le droit régissant les relations internationales (responsabilité des États, règlement des conflits, recours à la contrainte et maintien de la paix) ;
    . et les espaces (mer, canaux et fleuves internationaux, air et espace extra atmosphériques).

  • Référence en la matière, ce Précis embrasse de manière complète, précise et abordable, l'ensemble du droit de l'UE, qu'il s'agisse du droit institutionnel ou du droit matériel.
    Il peut donc accompagner l'étudiant en droit ou en science politique tout au long de ses études et constitue un outil indispensable pour tous ceux qui passent des concours dans lesquels le droit de l'UE est au programme.
    Il peut être également très utile pour tous les praticiens du droit (notaires, avocats, magistrats), qui ont besoin de ces connaissances.
    Outre les nombreuses qualités qui en constituent depuis toujours la marque de fabrique : clarté, précision, étendue des connaissances (droit institutionnel et droit matériel en un seul volume...), cet ouvrage accorde une place importante à des questions qui pourraient remettre en cause l´existence même de l´Europe, comme les accords de Schengen, la protection des frontières, l´immigration, le droit d´asile, la sécurité, la lutte contre le terrorisme...

  • Les grandes étapes de la construction de l'Union européenne.

    Cet ouvrage présente de manière synthétique les grandes étapes de la construction, la citoyenneté européenne, l'élargissement de l'UE, les institutions et la présidence de l'UE, les sièges des institutions et organes, le processus de décision dans l'UE ; mais aussi l'organisation française, l'association du Parlement français au processus décisionnel de l'Union, les politiques et actions de l'Union. Ce livre traite aussi de l'Union économique et monétaire, du budget de l'UE, ds sources du droit de l'Union, de la hiérarchie des normes de l'Union, des caractères du droit de l'Union, de l'invocabilité des directives communautaires devant le juge français, des voies de recours et le renvoi préjudiciel en droit européen, de la procédure devant la Cour de justice, des rapports entre le droit de l'Union et du droit de la ConvEDH.

  • L'ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un État, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a affirmé, elle est dotée d'un ordre juridique d'un genre nouveau, d'un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d'une structure institutionnelle particulièrement élaborée ainsi que d'un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement.

    L'ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l'Union européenne ainsi que l'ordre juridique de l'Union et l'Union de droit.

    Fruit d'un processus d'intégration communautaire, l'Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d'en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que le Brexit le révèle, la question n'est pas celle de savoir si l'Union européenne a un avenir, mais de choisir quel projet d'intégration constitutionnelle on entend porter.
    Le droit de l'Union européenne est donc un droit bien vivant dont l'étude est plus que jamais indispensable.

empty