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Entreprise, économie & droit
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Le droit constitutionnel en tableaux
Arnaud Coutant
- Ellipses
- Le Droit En Fiches Et En Tableaux
- 2 Juillet 2024
- 9782340087750
L'objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées :
le cours traditionnel en page de gauche ;
des tableaux récapitulatifs en page de droite.
Très didactique, ce manuel de droit constitutionnel a été conçu à partir de trois choix méthodologiques :
la mise en avant des distinctions fondamentales ;
la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ;
un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.
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La pensée juridique de... : John Henry Wigmore
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- La Pensee Juridique De...
- 25 Avril 2024
- 9782386000102
Après avoir présenté des repères biographiques, ce livre propose une étude des différents aspects de la réflexion juridique de John Henry Wigmore. Celui qui a été doyen de la faculté de droit de Northwestern (Chicago) pendant plus de 20 ans a mené principalement des travaux en droit comparé et en droit de la responsabilité. Il a longuement étudié le droit et l'histoire du Japon. Aux États-Unis, il est surtout célèbre pour un traité sur la preuve qui fait encore aujourd'hui autorité. En France, sa notoriété lui vient de la création du mouvement « droit et littérature ». Il a établi des listes de romans qui devaient être lus par les étudiants se destinant à des carrières juridiques. Il invite ainsi à lire les oeuvres de Dickens ou de Balzac pour comprendre la représentation du droit dans la littérature. Parmi ses autres réflexions, on trouve des contributions à la science criminelle c'est-à-dire à l'analyse de la criminalité par le biais des études sociales. Certaines de ses positions publiques ont donné lieu à de véritables débats comme par exemple son intervention dans le procès des deux anarchistes Sacco et Vanzetti.
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Edgar P. Jacobs et les dess(e)ins du droit
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- Droit & Litterature
- 16 Juin 2022
- 9782849346082
Avec la bande dessinée Blake et Mortimer, Edgar P. Jacobs nous propose de suivre les aventures de deux héros, un espion gallois, Francis Blake, et un scientifique écossais, Philip Mortimer, qui sont confrontés à des énigmes scientifiques et/ou policières. Derrière des récits d'aventure, les albums fournissent l'occasion de relire certains concepts juridiques comme l'identité. Ils sont aussi un moyen pour leur auteur de nous livrer sa vision du droit et de la justice. La reprise de la série par des dessinateurs et des scénaristes, après le décès de Jacobs, permet de revenir sur l'interprétation juridique au travers de la réinterprétation de l'1/2uvre initiale par de nouveaux créateurs.
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La pensée juridique de... : Alexis de Tocqueville
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- La Pensee Juridique De...
- 24 Octobre 2019
- 9782849344415
Revendiquée par les historiens, les politistes et les sociologues, l'oeuvre d'Alexis de Tocqueville comporte aussi de nombreux aspects juridiques. À partir des livres publiés, des travaux académiques et d'une abondante correspondance, le présent ouvrage a pour dessein de faire connaître une pensée juridique originale. Sous le prisme de la démocratie, Tocqueville nourrit une réflexion sur la forme de ce régime, la séparation des pouvoirs, l'organisation territoriale, la protection des libertés et des droits fondamentaux, les droits sociaux et la place du pouvoir judiciaire.
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Les débats Lincoln-Douglas 1854-1858
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- Droit & Science Politique
- 22 Mars 2018
- 9782849343401
Abraham Lincoln, le républicain abolitionniste, contre Stephen Douglas, le démocrate esclavagiste. Le raccourci semble logique. D'un côté, nous trouvons un mythe américain, le président martyr, qui a émancipé les esclaves durant la guerre civile, qui a consacré la démocratie américaine en tant que gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple, qui a laissé sa vie, assassiné dans les jours mêmes qui suivent la fin du conflit entre le Nord et le Sud. De l'autre, apparaît le leader du parti démocrate, figure emblématique de la faction esclavagiste, auteur en 1854 d'une loi sur les territoires du Kansas et du Nebraska, qui permet de faciliter l'implantation de l'esclavage dans des régions jusque-là protégées.
Le présent ouvrage a pour ambition de donner une autre vision de la pensée et des positions de ces deux acteurs politiques majeurs de la vie américaine. L'étude de deux séries de débats, qui opposent les deux hommes, en 1854 et en 1858, permet de dépasser cette conception anachronique.
De fait, en insistant sur le contexte, sur le contenu des discours et sur l'analyse des rhétoriques, un tout autre portrait se dessine. Le démocrate, Douglas, défend une vision spécifique de la fédération et de la démocratie, en intégrant certes la problématique esclavagiste, mais en lui donnant une place singulière. Le républicain, Lincoln, développe des raisonnements inattendus, rejetant assurément l'esclavage, mais sans prôner l'abolition, allant même jusqu'à défendre l'inégalité raciale et ses conséquences.
A l'issue de cette relecture, c'est un autre monde qui apparaît : celui d'une fédération démocratique américaine en construction, encore à la recherche de son identité juridique et politique.
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La scène se déroule sur le Mont Rushmore, un lieu bien connu en raison des visages de quatre présidents américains sculptés dans la roche. Un couple, Eve Kendall [Eva Marie-Saint] et Roger Thornhill [Cary Grant], s'efforce d'échapper à des tueurs. Un innocent injustement poursuivi, une jeune femme blonde, mystérieuse et attirante, un suspense conçu pour faire réagir le spectateur, nous sommes dans un film d'Alfred Hitchcock. La Mort aux trousses est, à ce titre, un modèle du genre.
Auteur de cinquante-quatre films, Hitchcock est bien connu pour ses scénarios, sa manière de filmer et son humour sous-jacent. Il nous montre des innocents en quête de vérité, des coupables d'autant plus dangereux qu'ils sont sympathiques et avenants.
Cependant, derrière l'oeuvre destinée à distraire, certains aspects étonnent. Ce qui permet d'identifier un film hitchcockien est déroutant pour un juriste: c'est l'innocent qui doit prouver qu'il n'a rien fait; les enquêteurs font preuve d'une rare incompétence; l'impartialité ne caractérise guère les juges et un procès conduit rarement à la condamnation du coupable.
Comment comprendre cette vision du droit?
Dans ses films, Alfred Hitchcock a voulu transmettre sa propre conception des règles juridiques et de leur application dans la société. Il existe bien un droit hitchcockien, fondé sur trois lois qui parfois se combinent. C'est dans ce droit qu'il faut se plonger pour donner un nouvel éclairage à son oeuvre cinématographique. -
Histoire constitutionnelle des Etats-Unis Tome 3 ; une démocratie fédérale 1937-1980
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- 2 Juin 2016
- 9782849342312
En 1937, un tournant s'opère dans l'histoire constitutionnelle des Etats-Unis. La période, qui s'ouvre à cette date et qui s'achève en 1980, est marquée par une transformation majeure du Gouvernement fédéral et de sa place dans la fédération. En moins de cinquante ans, de multiples décisions tendent à consacrer une véritable démocratie fédérale.
Le mouvement touche dans un premier temps la structure même, c'est- à-dire les équilibres de la fédération. Des choix présidentiels, des lois, des arrêts de la cour suprême contribuent à affermir la compétence fédérale au détriment du pouvoir des États dans de nombreux domaines.
Dans un second temps, c'est une véritable démocratie matérielle qui s'instaure, en mettant l'accent sur le rôle du Gouvernement fédéral. L'incorporation de nombreux droits fondamentaux contenus dans le Bill of Rights crée une protection fédérale, restreignant automatiquement l'action des États. Dans une perspective identique, la législation fédérale met fin à la ségrégation raciale, en faisant du Congrès un acteur majeur contre les États. D'autres débats sont abordés et conduisent à des prises de position essentielles, comme le droit à l'avortement.
Enfin, la logique démocratique est intégrée au niveau institutionnel, avec des révisions concernant le président (encadrement de la réélection, dispositions sur la vacance du pouvoir), le District de Columbia (qui demeure malgré tout une anomalie démocratique) et la majorité politique.
Cette mutation, qui semble consacrer une démocratie fédérale, ne doit toutefois pas être surestimée. Certains éléments démontrent que des limites existent, le débat sur la peine de mort, avec un moratoire proclamé puis abandonné, en est un véritable symbole. L'Amérique change mais ce changement sera-t-il durable ?
Constitutionnaliste, spécialiste des Etats-Unis et de l'histoire constitutionnelle française, Arnaud Coutant est Vice-doyen de la Faculté de Droit et de Science politique de Reims. Il enseigne le droit constitutionnel à Reims et au Centre Universitaire de Troyes.
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Histoire constitutionnelle des Etats-Unis
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- Droit Public
- 13 Octobre 2012
- 9782849341049
L'actuelle constitution américaine date de 1787. Sa longévité qui s'explique par son adaptabilité a une conséquence essentielle en matière constitutionnelle : contrairement à la France, le droit constitutionnel et l'histoire constitutionnelle se mêlent intimement aux États-Unis. Le droit applicable s'inspire de plus de 200 ans de débats, de discussions et de conflits.
Le présent ouvrage est le premier tome d'une histoire constitutionnelle américaine qui a pour but de présenter les principaux textes et de les analyser. S'inspirant des travaux documentaires, assez répandus aux États-Unis, ce livre reproduit en langue originale les textes constitutionnels, c'est-à-dire les articles de la confédération, la constitution américaine ou encore les amendements, et les interventions des pouvoirs constitués, les discours présidentiels les plus marquants, certaines lois et naturellement les grands arrêts rendus par la Cour suprême. Chaque document est accompagné d'un commentaire qui reprend le contexte et fournit une analyse juridique.
Ce premier tome s'ouvre avec la Déclaration d'indépendance en 1776 et se termine à la veille de la Guerre de sécession en 1860.
Cette longue période correspond à l'édification d'une fédération, qui doit tenir compte de nombreuses tensions internes et d'une expansion territoriale ininterrompue.
Ce voyage dans le droit américain permet de mieux comprendre la richesse juridique de ce système qui a su allier débats historiques et questionnements politiques. Dans cette mesure, au-delà des contradictions nées de la pratique, cette étude illustre l'incroyable vitalité d'un droit sans cesse en évolution.
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Histoire constitutionnelle des Etats-Unis Tome 2
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- Droit Public
- 23 Janvier 2014
- 9782849341292
Dans cet ouvrage, notre voyage dans l'histoire constitutionnelle des États-Unis se poursuit. La période examinée commence à la veille de la Guerre civile, en 1860, et s'achève en 1937, année qui marque un tournant dans les débats concernant le New Deal.
A la fin du premier tome, la Fédération apparaissait fragilisée dans sa structure. Dans ce deuxième livre, une question centrale domine le débat constitutionnel américain : les États-Unis doivent-ils être une Fédération ou une Démocratie ? L'interrogation est essentielle car de la réponse dépendent les institutions américaines mais également les droits applicables aux individus.
Durant les huit décennies qui séparent la Guerre de sécession du New Deal, la structure juridique américaine connaît de multiples transformations, certaines insistant sur l'aspect fédéral, parfois au mépris des libertés, comme la reconnaissance de la ségrégation raciale au niveau étatique, d'autres mettant au contraire l'accent sur des problématiques démocratiques, comme l'extension du droit de vote aux Noirs et aux Femmes.
À l'image du premier tome, ce livre présente les différentes révisions constitutionnelles, certains discours d'investiture des Présidents, des législations spécifiques et des arrêts de la Cour suprême. Ces documents, reproduits en langue américaine, illustrent les modifications durables opérées en droit constitutionnel américain.
À l'heure du choix, les Américains optent une nouvelle fois pour une approche originale : rendre compatibles deux modes de fonctionnement, la logique fédérale et les exigences démocratiques, quel que soit le prix de ce nouveau compromis.
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John Henry Wigmore : un juriste d'exception
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- Grands Personnages
- 23 Février 2023
- 9782849347102
John Henry Wigmore est né en 1863 et mort en 1943. Élève d'Harvard, il quitte les États-Unis tout juste diplômé pour gagner le Japon où il va enseigner pendant trois ans. Cette expérience le conduit à se passionner pour le droit comparé. À son retour, il est recruté par la faculté de droit de Northwestern (Chicago) et en devient le doyen en 1901. Cette biographie présente les différentes étapes de la vie de ce professeur qui a été à l'initiative de plusieurs mouvements juridiques, qui a participé à la première guerre mondiale dans les bureaux du juge avocat général (où il a travaillé à une réforme du code des cours martiales) et qui est aussi une figure dans le domaine du droit de la preuve.
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Fiches d'institutions & politiques sociales ; rappels de cours & exercices corrigés
Arnaud Coutant
- Ellipses
- Fiches De
- 7 Juillet 2010
- 9782729856960
- 47 fiches de cours pour réviser tout le cours d'Institutions et Politiques sociales: les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 200 QCM et 35 questions de cours des repères bibliographiques pour aller plus loin - 1 index.
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Juridiquement vôtre ; Brett Sinclair et Danny Wilde, un duo au service du droit
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- 26 Novembre 2020
- 9782849345351
"Celui-ci est le premier, un sang bleu, issu d'une grande famille, Lord Brett Sinclair (...) . L'autre est plutôt différent, un arriviste, Danny Wilde (...). Ils ont tous les deux une certaine valeur... Mais additionnés, comme en chimie...Prenez deux produits relativement peu dangereux, disons du nitrate et de la glycérine, mêlez les produits et vous allez obtenir une combinaison explosive." C'est de cette manière que le juge Fulton présente deux individus qu'il veut réunir. Son but ? Rouvrir de vieux dossiers classés en utilisant ce duo d'enquêteurs que tout oppose, un aristocrate britannique et un homme d'affaires américain.
C'est le début d'Amicalement vôtre. Derrière un humour omniprésent, chaque épisode offre au spectateur un regard singulier sur un monde en mutation, la société des années 1970.
Le droit y occupe une place inattendue. Loin d'être une concession au réalisme, nécessaire au décor, il est au coeur de nombreuses intrigues. Les considérations juridiques font surtout l'objet d'une critique permanente qui permet d'opposer une légalité apparente, soumise aux aléas économiques et sociaux, inefficace dans son application, à une justice idéalisée incarnée par les deux héros. Brett et Danny nous proposent ainsi leur propre modèle juridique tout en dénonçant l'évolution du capitalisme et ses faux-semblants.
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Les représentations culturelles du droit de l'alcool volume 1 la prohibition
Arnaud Coutant
- Books On Demand
- 17 Avril 2024
- 9782322524273
Le 12 mars 2024 a eu lieu à Reims le premier séminaire sur les représentations culturelles du droit de l'alcool. Centré sur la prohibition, ce séminaire a réuni les contributions des étudiants du Master 2 Droit du vin et des spiritueux de la Faculté de droit et de science politique de Reims. Coordonné par le Professeur Arnaud Coutant, le présent ouvrage reprend ces interventions qui évoquent des films et des romans liés à cette période centrale de l'histoire des États-Unis.
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L'Amérique des états ; les contradictions d'une démocratie fédérale
Arnaud Coutant
- Mare & Martin
- 15 Octobre 2011
- 9782849340851
Les États-Unis d'Amérique forment un pays et comportent 50 États : cette contradiction résume à elle seule la spécificité première du système américain. En raison de sa géographie et de son histoire, la République de Washington offre un véritable kaléidoscope à l'observateur étranger, y compris en matière juridique.
Dans cette perspective, les choix opérés en matière constitutionnelle ont été décisifs. Constitutionnellement parlant, les États-Unis sont à la fois une Fédération, regroupant des États au sein d'une seule et même organisation, et une Démocratie, fondée sur le suffrage universel et des droits garantis. Or, la coexistence des deux concepts, dans un même régime, ne peut pas être sans conséquence.
Le présent ouvrage s'efforce de comprendre les contradictions générées par cet état de fait en se concentrant sur la place des États dans le Droit constitutionnel américain. Bien que la logique fédérale et la Démocratie étatique s'affrontent durant plus de deux siècles, c'est leur synthèse qui forme le coeur du régime d'outre-Atlantique.
A l'issue de ce périple à travers l'Amérique des États, ce n'est pas un modèle qui apparaît mais un exemple, incroyablement riche et diversifié, offrant des réponses juridiques à des questions politiques majeures. Assurément, aux yeux du voyageur européen, les vicissitudes de l'Union américaine ne peuvent être anodines : elles acquièrent même une dimension particulière à l'heure où une autre Union, mêlant Fédération et Démocratie, s'édifie.
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Prohibition. Dans l'imaginaire collectif, ce mot renvoie à une période particulière de l'histoire des États-Unis: les années 1920. Pendant plus de dix ans, sur tout le territoire de la fédération, le commerce et le transport d'alcool sont interdits. Cette politique fait l'objet de plusieurs textes juridiques (constituants et législatifs) jusqu'à son abandon en 1933.
Cette présentation repose déjà sur une approximation: aujourd'hui, en 2018, la prohibition est toujours pratiquée dans certains États américains, au niveau local...
Les contributions de cet ouvrage poursuivent deux desseins. D'une part, elles permettent de montrer les conséquences littéraires, linguistiques et culturelles d'un tel choix. D'autre part, elles montrent que, loin d'être une politique uniquement américaine, aux contours historiques précis, la prohibition est aussi une manière d'aborder la question de l'alcool et de sa consommation qui a fait l'objet de nombreuses législations. Plusieurs pays ont ainsi choisi des voies comparables, et parfois identiques.
De surcroît, la prohibition est toujours une question d'actualité, aux États-Unis comme dans d'autres pays, pour réguler la consommation d'alcool.
A l'issue de cette relecture, c'est un pluriel qui s'impose, car la prohibition prend des visages différents, en fonction du prisme utilisé pour l'étudier.
Arnaud Coûtant - Gilles Darmon - Fabrice Defferrard - Johan Edman - Stéphanie Marchand
